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Projet de loi · Québec · Provincial

PL 496Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

Clarion suit PL 496 devant Québec — son statut, son parrain, un résumé en langage clair et chacune de ses étapes, le tout cité au dossier officiel.

Statut
Adoption du principe
Présenté
2023-06-09
Session
43-1

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Ce qu'il fait

Résumé IA en langage clair du texte officiel.

Le projet de loi PL 496, présenté à l'Assemblée nationale du Québec, vise à reconnaître officiellement l'amiral blanc comme insecte emblématique du Québec. Le projet de loi a franchi les premières étapes du processus législatif, ayant été adopté en principe en février 2026, après son introduction en juin 2023. Aucune étape supplémentaire n'a été complétée à ce jour.

Chronologie des étapes

  1. Adoption du principe

    2026-02-24Assemblée nationale

  2. Présentation

    2023-06-09Assemblée nationale

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