Projet de loi · Québec · Provincial
PL 496 — Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec
Clarion suit PL 496 devant Québec — son statut, son parrain, un résumé en langage clair et chacune de ses étapes, le tout cité au dossier officiel et mis à jour chaque matin.
- Statut
- Adoption Du Principe
- Parrain
- Agnès Grondin
- Présenté
- 2023-06-09
- Session
- 43-1
Ce qu'il fait
Résumé IA en langage clair du texte officiel.
Le projet de loi PL 496, présenté à l'Assemblée nationale du Québec, vise à reconnaître officiellement l'amiral blanc comme insecte emblématique du Québec. Le projet de loi a franchi les premières étapes du processus législatif, ayant été adopté en principe en février 2026, après son introduction en juin 2023. Aucune étape supplémentaire n'a été complétée à ce jour.
Chronologie des étapes
Adoption du principe
2026-02-24Assemblée nationale
Présentation
2023-06-09Assemblée nationale
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