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Projet de loi, Québec, Provincial

PL 496Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec

PL 496, Québec : Adoption du principe, dernière étape consignée le 24 février 2026.

Où il en est

Statut
Adoption du principe
Présenté
Session
43-1

Ce qu’il fait

Un résumé en langage clair du texte officiel, rédigé par l’IA.

Le projet de loi PL 496, présenté à l'Assemblée nationale du Québec, vise à reconnaître officiellement l'amiral blanc comme insecte emblématique du Québec. Le projet de loi a franchi les premières étapes du processus législatif, ayant été adopté en principe en février 2026, après son introduction en juin 2023. Aucune étape supplémentaire n'a été complétée à ce jour.

Texte officiel

Les étapes jusqu’ici

  1. Adoption du principe, Assemblée nationale

  2. Présentation, Assemblée nationale

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PL 496 : Loi visant à reconnaître l’amiral blanc en tant qu’insecte emblématique du Québec (Québec) · Clarion